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Brevet européen · EP1706713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706713
- Numéro de demande
- EP04802877
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 27 juin 2007
- Radié
- 3 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 20319017 U 05.12.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/002669 03.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/054796 16.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 03.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 28 sept. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
HAUCK, Timo
6763 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.