OPTISCHER SENSOR
Brevet européen · EP1706719 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1706719
- Numéro de demande
- EP04705014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2004
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 15/00 (2006.01)G01J 5/00 (2006.01)G01J 5/08 (2006.01)F02B 77/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2004/000796 24.01.2004
- Publication PCT
- WO2005/080938 01.09.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.