Drahtloses Patientenüberwachungsgerät
Brevet européen · EP1707115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1707115
- Numéro de demande
- EP06251860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2006
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 97499 01.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- Codman & Shurtleff, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham,, Massachusetts 02767, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Spine, LLC, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.11.2018
- 24 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- DePuy Spine, LLC, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Synthes Products, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.11.2018
- 24 nov. 2018
Transféré
- Titulaire
- DePuy Synthes Products, Inc., 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique → Integra LifeSciences Corporation, 311 Enterprise Drive, Plainsboro, NJ 08536, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.11.2018
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
1 entrée antérieure
- 6 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
Wrentham MA 02093, US
Newton Ma 02459, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.