Iontophoresevorrichtung
Brevet européen · EP1707236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1707236
- Numéro de demande
- EP06002614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2006
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/30 (2006.01)
- Priorité
- US 907429 31.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 juin 2015
Transféré
- Titulaire
- IOMED, INC., 2441 South 3850 West, Suite A, Salt Lake City,, Utah 84120, Etats-Unis d'Amérique → EMPI, Inc., 599 Cardigan Road, St. Paul's, MN 55126, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 09.06.2015
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Hause, Robert F. Jr.
Bountiful, Utah 84010, US
Beck, Jon E.
Salt Lake City, Utah 84109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.