Kinderspielfahrzeug

Brevet européen · EP1707250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1707250
Numéro de demande
EP05007227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2005
Publié
4 oct. 2006
Délivré
24 oct. 2007
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt b. Coburg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Ewringmann, Ulrich

82024 Taufkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.