Emballage avec au moins un compartiment
Brevet européen · EP1707497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1707497
- Numéro de demande
- EP05290696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2005
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 3 oct. 2007
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)B65D 75/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Amcor Flexibles Europe, 10, Hattingvej, 8700 Horsens, Danemark → Amcor Flexibles Transpac N.V., Da Vincilaan 2, 1935 Zaventem, Belgique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Lenoir, Nicolas
16440 Nersac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.