Dispositif de contrôle du roulis d'objets cylindriques

Brevet européen · EP1707508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1707508
Numéro de demande
EP06111532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2006
Publié
4 oct. 2006
Délivré
5 sept. 2007
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 7/10 (2006.01)
Priorité
FI 20050337 31.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 12 avr. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.04.2017

  3. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Nieminen, Raimo

28200 Pori, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.