Dispositif de contrôle du roulis d'objets cylindriques
Brevet européen · EP1707508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1707508
- Numéro de demande
- EP06111532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2006
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 5 sept. 2007
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FI 20050337 31.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 12 avr. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco → IPWAY di Francesco Fabio & Co., Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Nieminen, Raimo
28200 Pori, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.