Mondphasenanzeigemechanismus
Brevet européen · EP1708049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1708049
- Numéro de demande
- EP06003128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2006
- Publié
- 4 oct. 2006
- Délivré
- 8 mai 2019
- Radié
- 16 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 5782005 31.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- per Mens Intellectual Property Consulting Sàrl, Rue Agasse 54, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 16.05.2019
- 8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.