Mouvement d'horlogerie

Brevet européen · EP1708052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1708052
Numéro de demande
EP05102561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2005
Publié
4 oct. 2006
Délivré
14 mai 2008
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/06 (2006.01)
G04B 29/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 7 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 07.02.2015

  4. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  5. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Montres Corum Sàrl

MONTRES CORUM Sàrl

Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ryter, Laurent

2072, Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.