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Brevet européen · EP1708313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1708313
Numéro de demande
EP06300261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2006
Publié
4 oct. 2006
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
FR 0550845 31.03.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

Radiall

RADIALL

101, rue Philibert Hoffmann, 93116 Rosny-Sous-Bois, FR

Inventeur

Van der Mee, Marnix

37270 Montlouis-sur-Loire, FR

Van den Meerschaut, Bernard

37530 Nazelles-Negron, FR

Moyon, Stéphane

37380 Neuille le Lierre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.