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Brevet européen · EP1708793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1708793
- Numéro de demande
- EP04814455
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2004
- Publié
- 11 oct. 2006
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 768983 30.01.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/042276 15.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/075034 18.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
HAUGEN, Darrin, John
Seattle, WA 98126, US
SVENSSON, John, E.
Vashon, WA 98070, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.