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Brevet européen · EP1708962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1708962
Numéro de demande
EP04786156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2004
Publié
11 oct. 2006
Délivré
7 avr. 2010
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 492431 P 04.08.2003
US 902735 29.07.2004
Demande PCT
PCT/US2004/024865 30.07.2004
Publication PCT
WO2005/019101 03.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 4 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.09.2010

  3. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

BASF Catalysts LLC

100 Campus Drive, Florham Park, NJ 07932, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

SPERONELLO, Barry, K.

Belle Meade, NJ 08502, US

HRATKO, Linda

Colonia, NJ 07067, US

COCHRAN, Michael, S.

Morris Plains, NJ 07950, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.