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Brevet européen · EP1709030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1709030
Numéro de demande
EP05701051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2005
Publié
11 oct. 2006
Délivré
2 avr. 2008
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/04 (2006.01)
Priorité
GB 0401089 19.01.2004
GB 0401090 19.01.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/000501 19.01.2005
Publication PCT
WO2005/068454 28.07.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

VAN EIS, Maurice

F-68220 Buschwiller, FR

VON MATT, Peter

CH-4105 Biel-Benken BL

WAGNER, Jürgen

CH-4103 Bottmingen

EVENOU, Jean-Pierre

F-68300 St. Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.