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Brevet européen · EP1709103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1709103
- Numéro de demande
- EP05704550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2005
- Publié
- 11 oct. 2006
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 14 janv. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08G 63/91 (2006.01)C08G 63/664 (2006.01)C08G 63/672 (2006.01)C08G 63/66 (2006.01)C08G 81/02 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 04075099 15.01.2004
- Demande PCT
- PCT/NL2005/000020 14.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/068533 28.07.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.01.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- InnoCore Technologies B.V., L.J. Zielstraweg 1, 9713 GX Groningen, Pays-Bas → InnoCore Technologies Holding B.V., L.J. Zielstraweg 1, 9713 GX Groningen, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 13.12.2021
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
HISSINK, Catharina, Everdina
NL-9713 EC Groningen, NL
STEENDAM, Rob
NL-9728 XR Groningen, NL
MEYBOOM, Ronald
NL-9751 VT Haren, NL
FLIPSEN, Theodorus, Adrianus, Cornelius
NL-9723 DR Groningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.