PROTHÈSES IMPLANTABLES À STIMULATION DIRECTE DE L'OREILLE INTERNE
Brevet européen · EP1709835 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1709835
- Numéro de demande
- EP05717479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2005
- Publié
- 11 oct. 2006
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 24 janv. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0400834 29.01.2004
- Demande PCT
- PCT/FR2005/000155 24.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/084075 09.09.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.01.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.01.2025
- 30 mai 2024
Transféré
- Titulaire
- Neurelec, 2720 Chemin Saint Bernard, 06220 Vallauris, France, S.C. Pacloo, 36 Avenue de la Soubise, 59130 Lille, France, Hanson, Jean-Noel, 9 Rue Général Leclerc, 59155 Faches-Thumesnil, France → S.C. Pacloo, 36 Avenue de la Soubise, 59130 Lille, France, Hanson, Jean-Noel, 9 Rue Général Leclerc, 59155 Faches-Thumesnil, France, Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark
Publié dans Swissreg le 30.05.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
HANSON, Jean-Noël
F-59155 Faches-Thumesnil, FR
CHARVIN, Guy
06600 Antibes, FR
VANEECLOO, François
59130 Lille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.