Abnehmbarer Toilettensitz
Brevet européen · EP1709896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1709896
- Numéro de demande
- EP06110863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2006
- Publié
- 11 oct. 2006
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/12 (2006.01)A47K 13/26 (2006.01)A47K 13/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005093371 29.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 5 janv. 2012
Rectifié
- Titulaire
- LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon → AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, 1 Asahi-machi, 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, Japon, LIXIL Corporation, 2-1-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 05.01.2012
- 17 août 2011
Fusionné
- Titulaire
- AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, 1 Asahi-machi, 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, Japon, INAX CORPORATION, 5-1, Koiehonmachi, Tokoname-shi, Aichi, Japon → LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 21 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Kariya-shi Aichi 448-8650, JP
Kariya-shi Aichi 448-8650, JP
Kariya-shi Aichi 448-8650, JP
Tokoname-shi Aichi, JP
Tokoname-shi Aichi, JP
Tokoname-shi Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.