Abnehmbarer Toilettensitz

Brevet européen · EP1709896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1709896
Numéro de demande
EP06110863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2006
Publié
11 oct. 2006
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 13/12 (2006.01)
A47K 13/26 (2006.01)
A47K 13/30 (2006.01)
Priorité
JP 2005093371 29.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 5 janv. 2012

    Rectifié

    Titulaire
    LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon → AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, 1 Asahi-machi, 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, Japon, LIXIL Corporation, 2-1-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon

    Publié dans Swissreg le 05.01.2012

  3. 17 août 2011

    Fusionné

    Titulaire
    AISIN SEIKI KABUSHIKI KAISHA, 1 Asahi-machi, 2-chome, Kariya-shi, Aichi 448-8650, Japon, INAX CORPORATION, 5-1, Koiehonmachi, Tokoname-shi, Aichi, Japon → LIXIL Corporation, 2-2-1 Ojima Koto-ku, Tokyo 136-8535, Japon

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  4. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  5. 21 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Inventeur

Furukawa, Hideki

Kariya-shi Aichi 448-8650, JP

Sawaki, Atsushi

Kariya-shi Aichi 448-8650, JP

Matsubara, Osamu

Kariya-shi Aichi 448-8650, JP

Takaba, Toshiaki

Tokoname-shi Aichi, JP

Ikegawa, Tadashi

Tokoname-shi Aichi, JP

Takeda, Masato

Tokoname-shi Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.