Elektrofluidisches Steuergerät
Brevet européen · EP1710447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1710447
- Numéro de demande
- EP05400012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2005
- Publié
- 11 oct. 2006
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kühbauch, Heiko
73257 Köngen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.