SEPARATEUR DE MATIERE GRANULEUSE
Brevet européen · EP1711281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1711281
- Numéro de demande
- EP04802149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2004
- Publié
- 18 oct. 2006
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 8 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B07B 7/083 (2006.01)
- Priorité
- EP 04447026 04.02.2004
- Demande PCT
- PCT/BE2004/000173 08.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/075115 18.08.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 14 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.01.2010
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
PRIGNON, Xavier
B-5350 EVELETTE, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.