SYSTEME IGNIFUGEANT A BASE DE COMPOSES DU PHOSPHORE ET COMPOSITION POLYMERIQUE IGNIFUGEE

Brevet européen · EP1711556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1711556
Numéro de demande
EP04816415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2004
Publié
18 oct. 2006
Délivré
27 mai 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/49 (2006.01)
Priorité
FR 0314993 19.12.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003280 17.12.2004
Publication PCT
WO2005/061605 07.07.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

COUILLENS, Xavier

F-31170 Tournefeuille, FR

LEITE, Lorraine

F-75020 Paris, FR

ZANETTO, Jean-Emile

F-75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.