Chaussure de sport à entrée facilitée

Brevet européen · EP1712147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712147
Numéro de demande
EP06007564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 7/18 (2006.01)
A43B 11/00 (2006.01)
A43C 11/14 (2006.01)
Priorité
FR 0503694 13.04.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Salomon S.A.

Lieudit "La Ravoire", 74370 Metz-Tessy, FR

Inventeur

Cretinon, Frédéric

74370 Metz-Tessy, FR

Lancon, Bruno

74370 Saint-Martin-Bellevue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.