Prothèse de disque intervertébral

Brevet européen · EP1712207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712207
Numéro de demande
EP05008271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2005
Publié
18 oct. 2006
Délivré
9 mai 2012
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Titulaire

Eden Spine Europe SA, en liquidation

Eden Spine Europe SA

Rue du XXXI-Décembre 41, 1207 Genève

Radiée du registre

Inventeur

Lemaire, Jean-Philippe

21910 Saulon la Chapelle, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.