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Brevet européen · EP1712209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712209
Numéro de demande
EP06112595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
1 avr. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 671879 P 15.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 1 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2009

Parties

Inventeur

Boukhny, Michael

Laguna Niguel, CA 92677, US

Thoe, David

Aliso Viejo, CA 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.