Dichtsystem für Schliessklappen

Brevet européen · EP1712498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712498
Numéro de demande
EP06006974
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
18 juin 2008
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 69/18 (2006.01)
Priorité
DE 102005017224 14.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Inventeur

Pritzke, Heinz

01737 Kesselsdorf/OT Braunsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.