BICYCLOESTERDERIVAT
Brevet européen · EP1712547 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1712547
- Numéro de demande
- EP05704327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2005
- Publié
- 18 oct. 2006
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/16 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/4025 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004029856 05.02.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2005/001377 01.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/075421 18.08.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 10 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.02.2012
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
FUKUDA, Yasumichi
3290207, JP
ASAHINA, Yoshikazu
Shimotsuga-gun, Tochigi 3290101, JP
OHATA, Kohei
Oyama-shi, Tochigi 3290207, JP
YOKOTA, Kazuya
Shimotsuga-gun, Tochigi 3290101, JP
MURAKAMI, Koji
3290207, JP
MATSUI, Toshiyuki
Jousou-shi, Ibaraki 300-2706, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.