Fachwerkkonstruktion
Brevet européen · EP1712691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1712691
- Numéro de demande
- EP06003473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2006
- Publié
- 18 oct. 2006
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 21 févr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E04B 2/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005009434 02.03.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.02.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 mai 2024
Rectifié
- Mandataire
- Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.05.2024
- 2 mai 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 20 mars 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lingotrend GmbH & Co. KG, Landstrasse 25, 79809 Weilheim-Bannholz, Allemagne → Lignotrend GmbH & Co. KG, Landstrasse 25, 79809 Weilheim-Bannholz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
3 entrées antérieures
- 4 sept. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lignotrend AG, Guntenmatte, 3654 Gunten → Lingotrend GmbH & Co. KG, Landstrasse 25, 79809 Weilheim-Bannholz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.09.2012
- 10 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 10.09.2011
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
79774 Albbruck-Buch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.