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Brevet européen · EP1712751 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712751
Numéro de demande
EP06112249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
11 juil. 2012
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/035 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 3/20 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
B01F 5/04 (2006.01)
B01F 5/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20050655 15.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 6 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    N&G Patent Services SA, Via Besso 9, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.09.2012

  5. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

FPT Industrial S.p.A.

Via Puglia 15, 10156 Torino, IT

Inventeur

Dellora, Giancarlo

10129, Torino, IT

Hagin, Harald

8280, Kreuzlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.