Flachriemen
Brevet européen · EP1712813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1712813
- Numéro de demande
- EP06112220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2006
- Publié
- 18 oct. 2006
- Délivré
- 29 juin 2011
- Radié
- 4 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005116603 14.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 27 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Yamatokoriyama-shi Nara, JP
Yamatokoriyama-shi Nara, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.