Kugelhahngehäuse
Brevet européen · EP1712820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1712820
- Numéro de demande
- EP06006219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2006
- Publié
- 18 oct. 2006
- Délivré
- 13 mai 2009
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005017168 13.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 28 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 28.05.2009
- 13 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2009
Parties
Inventeur
Loidl, Helmut, Ing.
2393 Sparbach 107, AT
Spasojevic, Biljana, Dipl.-Ing.
2700 Wiener Neustadt, AT
Wöber, Michael, Ing.
1130 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.