Kugelhahngehäuse

Brevet européen · EP1712820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712820
Numéro de demande
EP06006219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
13 mai 2009
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102005017168 13.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 24 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 28 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 28.05.2009

  4. 13 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2009

Parties

Inventeur

Loidl, Helmut, Ing.

2393 Sparbach 107, AT

Spasojevic, Biljana, Dipl.-Ing.

2700 Wiener Neustadt, AT

Wöber, Michael, Ing.

1130 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.