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Brevet européen · EP1712878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1712878
Numéro de demande
EP06290596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
18 oct. 2006
Délivré
25 sept. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 9/06 (2006.01)
G01C 9/20 (2006.01)
Priorité
US 106027 13.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Inventeur

Saleh, Ahmed

Simi Valley CA 93063, US

Gary, Casey

Thousand Oaks CA 93360, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.