ZAHNIMPLANTAT

Brevet européen · EP1713411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713411
Numéro de demande
EP04790045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2004
Publié
25 oct. 2006
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 10350383 28.10.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002382 26.10.2004
Publication PCT
WO2005/044133 19.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Z-Systems AG

Werkhofstrasse 5, 4702 Oensingen

Inventeur

VOLZ, Ulrich

88709 Meersburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.