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Brevet européen · EP1713582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713582
Numéro de demande
EP05717741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
6 nov. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 31/24 (2006.01)
C07C 51/14 (2006.01)
Priorité
GB 0403592 18.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000569 17.02.2005
Publication PCT
WO2005/079981 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Titulaire

Lucite International UK Limited

Cumberland House 15-17 Cumberland Place Southampton, Hampshire SO15 2BG, GB

Inventeur

Eastham, Graham

Wilton, Redcar TS10 4RF, GB

Tindale, Neil

Wilton, Redcar TS10 4RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.