WERKZEUGHALTER MIT SCHWINGUNGSDÄMPFUNG

Brevet européen · EP1713605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713605
Numéro de demande
EP05704785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
31 mars 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 29/00 (2006.01)
Priorité
SE 0400211 03.02.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000123 02.02.2005
Publication PCT
WO2005/075134 18.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Inventeur

MIHIC, Peter

S-802 67 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.