FÖRDEREINRICHTUNG

Brevet européen · EP1713704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713704
Numéro de demande
EP04706613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2004
Publié
25 oct. 2006
Délivré
16 juil. 2008
Radié
30 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 13/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DK2004/000065 30.01.2004
Publication PCT
WO2005/073110 11.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  4. 6 nov. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Vestergaard, Martin, Søhøjen 15, Svogerslev, 4000 Roskilde, Danemark → Power Stow International ApS, Erhvervsparken 7, 4621 Gadstrup, Danemark

    Publié dans Swissreg le 06.11.2020

  5. 25 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.09.2008

  6. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Inventeur

Vestergaard, Martin

4000 Roskilde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.