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Brevet européen · EP1713868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713868
Numéro de demande
EP05713323
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
30 avr. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 5/03 (2006.01)
Priorité
US 778895 13.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/004301 11.02.2005
Publication PCT
WO2005/080511 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Valspar Sourcing, Inc.

1101 South Third Street, Minneapolis, MN 55415, US

Inventeur

O'DELL, William, G.

Lawson, MO 64062, US

JOHNSON, Steven, D.

Prairie Village, KS 66208, US

BRANDENBURGER, Larry, B.

Lino Lakes, MN 55014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.