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Brevet européen · EP1713880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1713880
Numéro de demande
EP05722561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
28 oct. 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 19/02 (2006.01)
C09K 19/58 (2006.01)
C09K 19/42 (2006.01)
C09K 19/20 (2006.01)
C09K 19/24 (2006.01)
Priorité
GB 0402006 30.01.2004
Demande PCT
PCT/US2005/002505 26.01.2005
Publication PCT
WO2005/075603 18.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 28 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

Parties

Inventeur

COLES, Harry

Cambridgeshire CB6 2RB, GB

PIVNENKO, Mykhaylo

Cambridge CB4 3EZ, GB

HANNINGTON, Jonathan

Midland, MI 48642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.