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Brevet européen · EP1714077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1714077
Numéro de demande
EP05711021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
13 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
F24C 3/08 (2006.01)
Priorité
AU 2002900464 02.02.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000121 01.02.2005
Publication PCT
WO2005/073630 11.08.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

ROSSI, Carlo, Antonio

Norwood, S.A. 5067, AU

ROSS, Marco

West Croyton, S.A. 5008, AU

MCINTYRE, Steven

Westbourne Park, S.A. 5041, AU

BORG, Keith, Joseph

Revensby, NSW 2212, AU

BROCK-NANNESTAD, George

DK-2820 Gentofte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.