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Brevet européen · EP1714127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1714127
- Numéro de demande
- EP05700984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2005
- Publié
- 25 oct. 2006
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 6 juin 2012
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)G01K 1/14 (2006.01)G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004003278 21.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/000409 18.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/071379 04.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 juin 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2014
- 25 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 25.07.2012
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.