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Brevet européen · EP1714366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1714366
- Numéro de demande
- EP05712413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2005
- Publié
- 25 oct. 2006
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 1/00 (2006.01)H02H 3/05 (2006.01)G01R 31/02 (2006.01)
- Priorité
- US 770270 02.02.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/002958 01.02.2005
- Publication PCT
- WO2005/076428 18.08.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
KUNSMAN, Steven
Allentown, PA 18104, US
JOUNY, Ismail
Easton, PA 18040, US
KAPRIELIAN, Stephen
Worcester, MA 01604-3557, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.