Sturzhelm mit Windabweiser

Brevet européen · EP1714568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1714568
Numéro de demande
EP06250332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2006
Publié
25 oct. 2006
Délivré
22 juil. 2009
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
//A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2005122226 20.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  3. 22 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Inventeur

Arai, Michio, c/o Arai Helmet Ltd

Saitama-shi Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.