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Brevet européen · EP1715098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715098
Numéro de demande
EP06007888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2006
Publié
25 oct. 2006
Délivré
7 janv. 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 95/00 (2006.01)
Priorité
GB 0507732 18.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Reality Products Limited

53 St. Paul's Square, Birmingham B3 1QS, GB

Inventeur

Holland, Janusz Lucien

Birmingham B3 1QS, GB

Carter, Daniel William

Birmingham B3 1QS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.