Elektromagnetventil

Brevet européen · EP1715226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715226
Numéro de demande
EP06007662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2006
Publié
25 oct. 2006
Délivré
25 juin 2008
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 31/08 (2006.01)
Priorité
EP 05008462 19.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Belgium EC N.V.

Siemenslaan 14, 8020 Oostkamp, BE

Inventeur

Fryns, Joeri

8200 Brugge, BE

Hiltrop, Frank

8200 Sint-Andries, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.