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Brevet européen · EP1715230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715230
Numéro de demande
EP04799955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2004
Publié
25 oct. 2006
Délivré
31 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
JP 2004032951 10.02.2004
Demande PCT
PCT/JP2004/018106 30.11.2004
Publication PCT
WO2005/075866 18.08.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

TSUBOTA, Kenji, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

YAMAJI, Michio, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

ITOI, Shigeru, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

SHINOHARA, Tsutomu, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

TOKUDA, Ichiro, c/o FUJIKIN INCORPORATED

Osaka-shi, Osaka 550-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.