Ventil mit einem in ein Ventilgehäuse einzusetzenden Oberteil
Brevet européen · EP1715232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1715232
- Numéro de demande
- EP06405014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2006
- Publié
- 25 oct. 2006
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 13 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 31/50 (2006.01)F16K 31/60 (2006.01)F16K 1/50 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405303 20.04.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 24 déc. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- JRG Gunzenhauser AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach → Georg Fischer JRG AG, Hauptstrasse 130, 4450 Sissach
Publié dans Swissreg le 24.12.2009
- 24 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Wolfgang Weiss, Georg Fischer AG, Dienstzweig Patente, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 24.12.2009
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
1 entrée antérieure
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
4463 Buus, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.