Waage mit einem Windschutz

Brevet européen · EP1715312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715312
Numéro de demande
EP05103138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2005
Publié
25 oct. 2006
Délivré
22 juin 2011
Radié
19 avr. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.04.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.04.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 18 déc. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  5. 18 oct. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee

    Publié dans Swissreg le 18.10.2013

  6. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.