Elektrischer Schalter

Brevet européen · EP1715401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715401
Numéro de demande
EP06008080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2006
Publié
25 oct. 2006
Délivré
12 août 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 9/047 (2006.01)
Priorité
DE 102005018694 22.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 12 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2009

Parties

Titulaire

Marquardt GmbH

Schlossstrasse 16, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

Bader, Michael

78647 Trossingen, DE

Omlin, Stefan

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.