PROLAPS-REPARATUR

Brevet européen · EP1715809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1715809
Numéro de demande
EP05714066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
7 mai 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 545987 P 19.02.2004
Demande PCT
PCT/US2005/006039 22.02.2005
Publication PCT
WO2005/079702 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

AMS Research Corporation

10700 Bren Road West, Minnetonka, MN 55343, US

Inventeur

MELLIER, Georges, Pavillion K

F-69437 Lyon Cedex 03, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.