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Brevet européen · EP1716045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716045
Numéro de demande
EP05708341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
27 août 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64G 1/66 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
B64D 47/00 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
B64G 1/10 (2006.01)
Priorité
GB 0403710 19.02.2004
EP 04250886 19.02.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/000522 15.02.2005
Publication PCT
WO2005/080198 01.09.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

RUSSELL, Adrian George, Eads Astrium Limited

Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.