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Brevet européen · EP1716224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1716224
- Numéro de demande
- EP04798063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2004
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 3 juin 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/37 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10358536 13.12.2003DE 102004010485 04.03.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013316 24.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/056743 23.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 3 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2009
Parties
Inventeur
BEDRUNKA, Danuta
41541 Dormagen, DE
HLOUCHA, Matthias
50677 Köln, DE
HOFMANN, Rainer
50389 Wesseling, DE
HATTEMER, Erik
40597 Düsseldorf, DE
RYBINSKI, Wolfgang von
40593 Düsseldorf, DE
DAHLMANN, Doris
40589 Düsseldorf, DE
FREDERIKSEN, Matthias
4053 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.