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Brevet européen · EP1716224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716224
Numéro de demande
EP04798063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2004
Publié
2 nov. 2006
Délivré
3 juin 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/37 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/81 (2006.01)
A61Q 5/02 (2006.01)
A61Q 19/10 (2006.01)
Priorité
DE 10358536 13.12.2003
DE 102004010485 04.03.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/013316 24.11.2004
Publication PCT
WO2005/056743 23.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 3 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2009

Parties

Inventeur

BEDRUNKA, Danuta

41541 Dormagen, DE

HLOUCHA, Matthias

50677 Köln, DE

HOFMANN, Rainer

50389 Wesseling, DE

HATTEMER, Erik

40597 Düsseldorf, DE

RYBINSKI, Wolfgang von

40593 Düsseldorf, DE

DAHLMANN, Doris

40589 Düsseldorf, DE

FREDERIKSEN, Matthias

4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.