ELEMENTS DE SECURITE DE FORMAT RELATIVEMENT PETIT ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION, FEUILLE ET DOCUMENT DE SECURITE LES COMPORTANT

Brevet européen · EP1716289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1716289
Numéro de demande
EP05717626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2005
Publié
2 nov. 2006
Délivré
29 janv. 2014
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 21/40 (2006.01)
Priorité
FR 0401330 11.02.2004
Demande PCT
PCT/FR2005/000337 11.02.2005
Publication PCT
WO2005/078192 25.08.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

VAST, Nathalie

F-91370 Verrières le Buisson, FR

DOUBLET, Pierre

F-77160 Saint-Brice, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.