FÖRDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1716327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1716327
- Numéro de demande
- EP05701568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2005
- Publié
- 2 nov. 2006
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 31 janv. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02C 3/30 (2006.01)F02C 9/26 (2006.01)F02M 69/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004004135 28.01.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/050236 20.01.2005
- Publication PCT
- WO2005/073538 11.08.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
LECHELER, Stefan
83646 Bad Tölz, DE
DITTMANN, Rolf
5415 Nussbaumen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.